Mentions légales

Présentation
Le site foncim.fr appartient au Groupe Jean, dont le siège social est situé à l'adresse suivante : 62 avenue de l'hippodrome 14000 Caen.
Le webmaster Foncim a réalisé ce site avec amour et patience . Il est responsable de son administration. Vous pouvez le joindre sur son mail : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.
Le site foncim.fr est hébergé par la société OVH, SAS au capital de 10 000 000 € RCS Roubaix - Tourcoing 424 761 419 00045 - Code APE 6202A. Siège social : 2 rue Kellermann 59100 Roubaix - France.
Droits d'auteurs
En application du Code français de la Propriété Intellectuelle et, plus généralement, des traités et accords internationaux comportant des dispositions relatives à la protection des droits d'auteurs, vous vous interdirez de reproduire pour un usage autre que privé mais aussi de vendre, distribuer, émettre, diffuser, adapter, modifier, publier, communiquer intégralement ou partiellement, sous quelque forme que ce soit, les données, la présentation, les informations données sur le site ou l'organisation du site sans l'autorisation écrite préalable de Foncim.

©2018 Foncim Aménagement tous droits réservés.
Crédits photos : Foncim | Fotolia
Législation française relative au droit d'accès au fichier informatisé
Conformément à la loi française N° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l''informatique, aux fichiers et aux libertés (CNIL), tout utilisateur ayant déposé sur ce site des informations directement ou indirectement nominatives, peut demander la communication des informations nominatives le concernant en s'adressant à Foncim et les faire rectifier le cas échéant.
Décharge de responsabilité
Alors que nous avons effectué toutes les démarches pour nous assurer de la fiabilité des informations contenues sur ce site internet, Foncim ne peut encourir aucune responsabilité du fait d'erreurs, d'omissions, ou pour les résultats qui pourraient être obtenus par l'usage de ces informations.
Foncim n'est tenu que d'une obligation de moyens concernant les informations qu'il met à disposition des personnes qui accèdent à son site internet.
Par ailleurs, l'usage de liens hypertextes peut conduire votre consultation de notre site vers d'autres serveurs, serveurs sur lesquels Foncim n'a aucun contrôle.
Accès au site Internet
L'accès au Site est possible 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, sauf en cas de force majeure ou d'un événement hors du contrôle de Foncim et sous réserve des éventuelles pannes et interventions de maintenance nécessaires au bon fonctionnement du site et des matériels afférents. L'accès au service se fait à partir d'un micro-ordinateur connecté à un réseau de télécommunication permettant l'accès au site selon les protocoles de communication utilisés sur le réseau d'Internet.